Le diagnostic partagé

Le diagnostic territorial permet de mettre en évidence les tendances à l’œuvre sur le territoire, ses fonctionnements et dysfonctionnements, ses liens avec les territoires qui l’entourent, ses atouts et contraintes ainsi que les enjeux à prendre en compte.

Il permet d’alimenter la réflexion prospective et de définir le PADD, le Projet d’Aménagement et de Développement Durables.

Il s’accompagne d’un état Initial de l’environnement qui permet de déterminer les incidences prévisibles de la mise en œuvre du SCoT sur l’environnement.

 Un diagnostic autour de 4 grands thèmes…

Le travail de diagnostic a débuté en septembre 2013.

Consommation foncière, habitat, démographie, économie, déplacements, environnement, biodiversité, équipements publics : il a rassemblé, mis à jour et complété les nombreuses études thématiques déjà disponibles pour mettre en avant les atouts et les faiblesses de notre territoire.

Il permet à tous les acteurs du territoire de redécouvrir et de partager une vision commune de la Bresse bourguignonne.

De cette vision commune des enjeux se dessinent. En fonction de leur priorisation par les élus, ils servent de support à la stratégie politique de développement portée dans le PADD.

Présenté en comité syndical du 30 juin 2014, le document « Diagnostic territorial et état initial de l’environnement » – qui peut encore évoluer jusqu’à l’arrêt du SCoT – est disponible au téléchargement :

Publié en décembre 2014, la lettre Infos SCoT n°2 (pdf, 0,9 Mo) présente de façon synthétique les conclusions du diagnostic et met en lumière les enjeux principaux pour notre territoire.

… Construit pendant 10 mois de concertations

De nombreuses réunions de travail ont jalonné cette étape. Vous trouverez ci-dessous les présentations, comptes-rendus et différents éléments relatifs à chacune des rencontres.

DANS UN SOUCI DE TRANSPARENCE AUTOUR DE LA DÉMARCHE SCoT, LE SYNDICAT MIXTE A CHOISIT DE PUBLIER UN MAXIMUM DE DOCUMENTS PRODUITS : DOCUMENTS DE TRAVAIL, PROJETS DE DOCUMENTS, PRÉSENTATIONS, COMPTES RENDUS, RELEVÉ DE DÉCISION…. ATTENTION, IL FAUT NOTER QUE LES DOCUMENTS DE TRAVAIL, PROJETS DE DOCUMENTS ET SUPPORTS DE PRÉSENTATIONS S’ACCOMPAGNENT EN RÉUNION DU DISCOURS DES TECHNICIENS ET DES ELUS. ILS PEUVENT AUSSI ÉVOLUER AU FIL DES DÉBATS.

La réunion des Maires

Une réunion d’information à l’attention des élus du territoire s’est tenue le 26 septembre 2013 au Palace à Louhans-Chateaurenaud. Elle a permis de présenter d’une part l’équipe du Syndicat Mixte et le groupement de bureaux d’études retenus (CITADIA Conseil, EVEN Conseil, Aire Publique et ADDEN Avocats) et d’autre part, l’outil SCoT, les objectifs, l’ambition des élus pour notre territoire dans ce projet et le calendrier du projet. Cette rencontre a réuni près de 80 élus, représentant 50 communes et les 9 Communautés de communes. Présentation projetée

Les entretiens stratégiques

En novembre 2013, le bureau d’études a rencontré tour à tour, chacun des présidents des 9 Communautés de Communes accompagnés de leurs Vice-Présidents afin d’alimenter le diagnostic stratégique du SCoT par leurs connaissances et leur vécu du territoire.

Les ateliers thématiques

Les ateliers ont réunis les élus, les membres du conseil de développement, les partenaires institutionnels suivant leur domaine de compétences.

  • Atelier 1 - Agriculture et Urbanisation, créer un équilibre pour valoriser les activités agricoles
    Lundi 2 décembre 2013 : présentation et compte-rendu
  • Atelier 2 - Trame verte et bleue et valorisation des paysages de la Bresse bourguignonne
    Lundi 9 décembre 2013 : présentation et compte-rendu
  • Atelier 3 - Développement économique et mobilité au cœur du projet de territoire
    Mardi 10 décembre 2013 : présentation et compte-rendu

Le Comité Technique

C’est l’instance de suivi technique de la réflexion. Sa composition est modulable en fonction des thématiques traitées. Il se compose notamment des référents techniques de chaque Communauté de communes.

  • CoTech n°1 – 25 novembre 2013
  • CoTech n°2 – 3 février 2014
  • CoTech n°3 – 26 février 2014. Présentation et compte-rendu

Le Comité de pilotage

Le diagnostic stratégique du SCoT a été présenté aux élus membres du comité de pilotage le 10 février 2014. Les enjeux et priorités à donner au SCoT pour les prochaines étapes sont partagés par tous. Certains points nécessitent d’être encore approfondis et feront l’objet de séances de travail supplémentaires en particulier sur la trame verte et bleue (CoTech n°3). Présentation

La conférence partenariale et les conférences EPCI

La première version du diagnostic, validée en comité de pilotage a été exposée aux partenaires et à chacune des Communautés communes de mai à juin 2014. Ces ultimes rencontres ont permis à tous les partenaires et notamment les nouveaux élus de prendre connaissance du travail effectué, d’apporter encore des précisions au documents mais également de faire un point d’étape avant l’engagement de la phase PADD. Lors des présentations, un focus a été fait sur chacun des 6 territoires.

  • 20 mai 2014 – Conférence Partenariale
  • 28 mai 2014 – Conférence Saône Seille Sâne : présentation
  • 5 juin 2014 – Conférence Cuiseaux Intercom’ : présentation
  • 10 juin 2014 – Conférence Cœur de Bresse : présentation
  • 19 juin 2014 – Conférence Bresse Revermont 71 : présentation
  • 23 juin 2014 – Conférence Portes de la Bresse : présentation
  • 24 juin 2014 – Conférence Canton de Pierre de Bresse : présentation

Le Comité syndical

Le diagnostic a finalement été présenté en comité syndical du 30 juin 2014. Après les débats, le document est validé dans sa version amendée. Délibération n°2014-048.

Contact

Dorothée DION
Chargée de mission SCoT
Syndicat Mixte de la Bresse Bourguignonne
MIFE, 4 promenade des Cordeliers – 71 500 LOUHANS
Tel. 03.85.75.76.00 - Contact