Comité syndical du 9 décembre 2024
Délibérations du 9 décembre 2024 (pdf, 2,3Mo)
- Ordre du jour :
- Arrêt du procès-verbal du précédent Comité syndical
- Décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de la délégation de pouvoirs du comité syndical
- Validation du projet structurant du territoire de la Bresse bourguignonne pour l’appel à projet «Saône-et-Loire 2025»
- Demande de subvention départementale au titre de l’appel à projets 2025
- Demande de subvention Conseil Régional pour l’ingénierie 2025
- Demande de subvention FEADeR 2023-2027 pour l’ingénierie 2025 du GAL LEADER
- Avenant n°1 au Contrat Local de Santé du Pays de la Bresse bourguignonne
- Débat d’Orientation Budgétaire 2025
- Demande de subvention LEADER 2023-2027 pour la production et la diffusion des Jeux de société BORDIER
- Demande de subvention LEADER 2023-2027 pour la création d’une identité visuelle et d’une signature pour la communication de l’Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne
- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
- Modification du R.I.F.S.E.E.P
- Fixation des tarifs de ventes boutique et prestations de services de la Régie « Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne » à partir du 1er janvier 2025
- Décision modificative n°3 du budget annexe « Instruction du Droit des Sols »
- Décision modificative n°2 du budget principal
- Décision modificative n° 2 du budget annexe « Régie Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne »
- Procès verbal et compte-rendu des débats (pdf, 280 Ko)
Comité syndical du 30 septembre 2024
Délibérations du 30 septembre 2024 (pdf, 2,6Mo)
- Ordre du jour :
- Arrêt du procès-verbal du précédent Comité syndical
- Décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de la délégation de pouvoirs du comité syndical
- Présentation du diagnostic du Projet Alimentaire Territorial (PAT) par ACTIVE
- Demande de subvention LEADER 2023-2027 pour la production et la diffusion des Jeux de société BORDIER
- Demande de subvention LEADER 2023-2027 pour la création d’une identité visuelle et d’une signature pour la communication de l’Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne
- Demande de subvention régionale Territoires en Action TEA pour l’implantation d’une signalétique de services et d’activités touristiques le long de la voie verte « La Bressane »
- Demande de subvention PSSM Jeunes
- Avenant à la convention avec l’Association Sportive Laïque Louhannaise dans le cadre de la 8e édition d’Arcad’elles
- Création d’un poste pour consolider, animer et alimenter la démarche engagée du projet de Parc naturel régional en Bresse. Définition de la gouvernance
- Elaboration d’un SCoT valant Plan Climat Air Energie Territorial
- Demande de subvention FNADT pour le financement du poste créé dans le cadre de la relance du Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique CRTE à articuler avec les plans et démarches souhaités par l’Etat (PCAET, PAT…).
- Avis sur le projet de carte communale de Condal
- Adhésion au Groupement d’Intérêt Public (GIP) Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence artificielle (ARNia)
- Signature d’une convention @ctes avec la préfecture
- Validation des tarifs de partenariats commerciaux 2025 de l’Office de Tourisme
- Décision modificative budgétaire sur le budget « Office de tourisme de la Bresse bourguignonne » (annule et remplace)
- Décision Modificative n°2 du budget annexe « Instruction du Droit des Sols
- Procès verbal et compte rendu des débats (pdf, 277 Ko)
Comité syndical du 17 juin 2024
Délibérations du 17 juin 2024 (pdf, 2,3Mo)
- Ordre du jour :
- Arrêt du procès-verbal du précédent Comité syndical
- Décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de la délégation de pouvoirs du comité syndical
- Validation du rapport d’activité 2023 du Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne
- Candidature aux Jeux de société BORDIER dans le cadre des 20 ans du Pays de la Bresse bourguignonne et des 30 ans du lancement de la démarche sur le territoire
- Comptes rendus des Bresse Débats organisés par le Conseil de développement au cours du 1er trimestre 2024
- Création d’un poste dans le cadre de la relance du Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique CRTE à articuler avec les plans et démarches souhaités par l’Etat (PCAET, PAT…)
- Modification des statuts du Syndicat mixte et notamment de l’article 2 relatif à l’ajout d’une compétence « Elaboration, approbation, évaluation et mise à jour d’un Plan Climat Air Energie Territorial – PCAET »
- Mise en vente de nouveaux produits au sein des régies « Boutique et prestations de services » de la régie de l’Office de Tourisme
- Adoption de la durée des amortissements en M57
- Mandat au CDG71 pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture du risque Santé
- Mandat au CDG71 pour la mise en concurrence d’une convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance
- Procès verbal et compte-rendu des débats (pdf, 263 Ko)
Comité syndical du 18 mars 2024
Délibérations du 18 mars 2024 (pdf, 2,3Mo)
- Ordre du jour :
- Avis sur la modification par la Région Bourgogne Franche Comté de son Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et d’Egalité des Territoires
- Prestation de service pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol pour 8 communes supplémentaires
- Convention de partenariat avec Louhans et Cuisery dans le cadre du Projet « Mieux Manger pour tous »
- Rapport d’activité 2023 de l’Office de Tourisme
- Approbation des comptes administratifs 2023 et affectation des résultats de l’Office de tourisme
- Décision modificative budgétaire sur le budget annexe « Régie Office de Tourisme »
- Attributions déléguées par le Comité syndical au Conseil d’exploitation
- Demande de classement de l’Office de Tourisme
- Demande d’immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours
- Licence d’entrepreneurs de spectacles vivants : déclaration d’activité
- Mise à jour des tarifs de vente boutique et prestations de services de la « Régie Office de Tourisme»
- Approbation des comptes administratifs 2023 et affectation des résultats
- Décision modificative n°1 du Budget annexe « Instruction du droit des sols »
- Décision modificative n°1 du Budget Principal
- Procès verbal et compte-rendu des débats (pdf, 0.4Mo)
Comité syndical du 15 janvier 2024
Délibérations du 15 janvier 2024 (pdf, 1,1Mo)
- Ordre du jour :
- Retrait de la délibération du 4 décembre 2023 « Modification de l’article 2 des statuts du Syndicat mixte de la Bresse bourguignonne » relative à la compétence « Elaboration, approbation, évaluation et mise à jour d’un Plan Climat Air Energie Territorial – PCAET »
- Désignation des membres du collège des élus au sein du Conseil d’exploitation de la régie «Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne»
- Présentation du plan d’actions 2024 de l’Office de Tourisme
- Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité
- Vote du budget annexe « Régie Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne » 2024
- Vote du budget annexe « Instruction du droit des sols » 2024
- Validation de l’annexe financière 2024 de la convention de prestation de service pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol
- Vote du budget principal 2024
- Montant de la participation des communautés de communes
- Procès verbal et compte-rendu des débats (pdf, 247 ko)