Actualités

Le 1er Comité syndical de 2024 est programmé lundi 15 janvier 2024 à 17h30

Lieu : Louhans

La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance est le suivant : Procès-verbal du Comité syndical du 15 décembre 2023 Retrait de la délibération du 4 décembre 2023 « Modification de l’article 2 des statuts du Syndicat mixte de la Bresse bourguignonne » relative à la compétence « Elaboration, approbation, évaluation et mise à jour d’un Plan Climat Air Energie Territorial – PCAET » Désignation des membres du … Lire la suite »

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Le dernier comité syndical de l’année aura lieu le lundi 4 décembre à LOUHANS

L’ordre du jour de la séance est le suivant : Procès-verbal du Comité syndical du 16 octobre 2023 Validation du projet structurant du territoire de la Bresse bourguignonne pour l’appel à projet «Saône-et-Loire 2024» Demande de subvention Conseil Régional pour l’ingénierie 2024 Demande de subvention FEADeR 2023-2027 pour l’ingénierie 2024 du GAL LEADER Demandes de subvention dans le cadre de l’appel à projets de la Conférence des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie … Lire la suite »

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Le 4ème Comité syndical a eu lieu le lundi 16 octobre

L’ordre du jour de la séance était le suivant : Procès-verbal du Comité syndical du 12 juin 2023 Décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de la délégation de pouvoirs du comité syndical Motion Zéro artificialisation nette (ZAN) de la loi Climat et Résilience Avis sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Terres de Bresse Candidature auprès de la Région pour la demande de classement en … Lire la suite »

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Le Comité syndical n°3 a eu lieu le 12 juin à Louhans

Lieu : Louhans

L’ordre du jour de la séance était le suivant : Arrêt du procès-verbal du Comité syndical du 17 avril 2023 Décisions prises par le bureau et le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs Création d’un poste de Vice-Président Election d’un Vice-Président Validation du modèle de convention LEADER 2023-2027 voté le 26 mai 2023 par l’autorité de gestion régionale du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural FEADeR Analyse des résultats de l’application … Lire la suite »

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Comité syndical du 17 avril 2023

La réunion du Comité syndical n°2 a eu lieu le lundi 17 avril 2023 à à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance était le suivant : Arrêt du procès-verbal du Comité syndical du 6 février 2023 Décisions prises par le Président et le bureau et dans le cadre de la délégation de pouvoirs Signature d’une convention avec la DRAAF dans le cadre de la reconnaissance « Projet Alimentaire Territorial (PAT) de niveau 1 » Rapport d’activité 2022 … Lire la suite »

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