Actualités

Réunion des maires

Le lundi 7 septembre 2020, toute l’équipe du Syndicat mixte de la Bresse bourguignonne, agents et élus, rencontrait l’ensemble des maires des communes du territoires afin de leur présenter les missions du Syndicat et comment cette structure pouvait les aider dans leur mission. Télécharger le diaporama de la réunion (pdf, 1,6Mo) Pour revoir les vidéos en lien avec le SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) : l’aménagement du territoire Le rôle du SCoT dans l’aménagement d’un territoire … Lire la suite »

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Arcad’elles 2020

Arcad’elles 2020   Octobre Rose est le mois de sensibilisation au dépistage du cancer du sein. Comme tous les ans depuis 2017, le Syndicat Mixte du Pays de la Bresse bourguignonne s’engage dans cette démarche dans le cadre de son Contrat local de Santé. Avec l’aide de plusieurs partenaires et de quelques sponsors privés, nous vous proposons pour la 4ème fois consécutive la course-marche Arcad’elles. Dimanche 4 Octobre 2020 à partir de 8h30 inscriptions sur place … Lire la suite »

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Débats citoyens du Conseil de Développement

AnnonceDebatsBressebourguignonne SYNTHESE Démocratie Débat DOMMARTIN-LES-CUISEAUX SYNTHESE État Services Publics Débat DOMMARTIN-LES-CUISEAUX SYNTHESE Fiscalité Débat DOMMARTIN-LES-CUISEAUX SYNTHESE Transition Écolo Débat DOMMARTIN-LES-CUISEAUX Grand Débat Pierre de Bresse CR Grand Débat St Germain du Plain. Grand débat louhans Contributions Débat citoyen Communiqué de presse Synthèse du 30 mars

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Contrat territorial 2018-2020 signé avec la Région

Contrat Territorial 2018-2020 signé (Pdf, 1,7Mo) Guide porteur de projet (Pdf, 1,3 MO) Eco-conditionnalite bâtiments (Pdf, 307 Ko) Eco-conditionnalite aménagements (Pdf, 235 Ko) Bilan qualitatif Contrat Territorial  2015 2017 (Pdf, 573 Ko)

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1 200 000 euros pour les CEE TEPCV des communes et des EPCI

Carte des 111 opérations communales et intercommunales financées : Bresse CARTE bilan_tepcv Bilan au 17 juin 2019 (111 opérations) : BilanCEEtepcv17juin2019 Uniquement pour des dépenses d’économie d’énergie engagées au plus tôt le 13 février 2017 (devis signés) et des factures acquittées au plus tard en décembre 2018 par votre comptable public Courrier aux 88 communes et 4 EPCI du Pays de la Bresse bourguignonne (Pdf, 893 Ko) Factures types CEE TEPCV transmises par EDF (Pdf, … Lire la suite »

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