La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS.
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
- Installation du Comité syndical
- Election du Président sous la présidence du doyen d’âge
- Détermination du nombre des Vice-Présidents
- Elections des Vice-Présidents
- Détermination du nombre des autres membres du bureau
- Elections des autres membres du bureau
- Délégation de pouvoirs au Président
- Indemnités de fonction au Président
- Indemnités de fonction aux Vice-Présidents ayant délégation
- Indemnisation des frais de mission des élus et des frais de déplacements des membres socioprofessionnels du Conseil de développement du Pays de la Bresse bourguignonne
- Commission d’appel d’offres – Conditions des dépôts de listes
- Désignation de la Commission d’Appel d’Offres
- Désignation des membres du collège des élus au sein du Conseil d’exploitation de la régie Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne
- Désignation des membres du collège des socioprofessionnels au sein du Conseil d’exploitation de la régie « Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne
- Attribution et délégation au Conseil d’Exploitation de la régie Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne
- Validation du procès-verbal du comité syndical du 9 février 2026
- Décisions prises par le bureau et le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs
- Renouvellement de la mise à disposition à titre individuel d’un fonctionnaire territorial
- Questions diverses