Archives de catégorie : Comité syndical
Comité syndical du 18 mai 2026 avec l’installation des nouveaux élus
La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance est le suivant : Installation du Comité syndical Election du Président sous la présidence du doyen d’âge Détermination du nombre des Vice-Présidents Elections des Vice-Présidents Détermination du nombre des autres membres du bureau Elections des autres membres du bureau Délégation de pouvoirs au Président Indemnités de fonction au Président Indemnités de fonction aux Vice-Présidents ayant … Lire la suite
Publié dans Comité syndical
Commentaires fermés sur Comité syndical du 18 mai 2026 avec l’installation des nouveaux élus
Comité syndical du 22 septembre 2025
La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance est le suivant : Validation du procès-verbal du Comité syndical du 19 mai 2025 Décisions prises par le bureau et le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs Validation du projet de Contrat Local de Santé CLS 2025-2030 en vue de sa signature Coordination de l’accueil d’étudiants en santé dans le cadre d’une convention … Lire la suite
Publié dans Actualités, Comité syndical
Commentaires fermés sur Comité syndical du 22 septembre 2025
Le dernier Comité syndical de l’année aura lieu le 9 décembre 2024 à 17h30
La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance est le suivant : Validation du procès-verbal du Comité syndical du 30 septembre 2024 Décisions prises par le bureau et le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs Validation du projet structurant du territoire de la Bresse bourguignonne pour l’appel à projet «Saône-et-Loire 2025» Demande de subvention départementale au titre de l’appel à projets … Lire la suite
Publié dans Actualités, Comité syndical
Commentaires fermés sur Le dernier Comité syndical de l’année aura lieu le 9 décembre 2024 à 17h30
Le Comité syndical n°4 aura lieu le 30 septembre 2024
La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance est le suivant : Procès-verbal du Comité syndical du 17 juin 2024 Décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de la délégation de pouvoirs du comité syndical Présentation du Diagnostic du Projet Alimentaire Territorial (PAT) par ACTIVE Demande de subvention LEADER 2023-2027 pour la production et la diffusion des Jeux de société … Lire la suite
Publié dans Actualités, Comité syndical
Commentaires fermés sur Le Comité syndical n°4 aura lieu le 30 septembre 2024
2024 – Comité syndical n°2
La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance est le suivant : Procès-verbal du Comité syndical du 15 janvier 2024 Avis sur la modification par la Région Bourgogne Franche Comté de son Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et d’Egalité des Territoires Prestation de service pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol pour 8 communes supplémentaires Convention de partenariat … Lire la suite
Publié dans Comité syndical
Commentaires fermés sur 2024 – Comité syndical n°2