Archives de catégorie : Comité syndical
Comité syndical du 19 octobre 2026
La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS-CHATEAURENAUD. L’ordre du jour de la séance est le suivant : Validation du procès-verbal du Comité syndical du 6 juillet 2026 Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs Révision du Schéma de Cohérence territoriale Air Énergie Climat (SCoT-AEC) : débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) Participation complémentaire des Communautés de Communes pour l’année 2026 Renouvellement … Lire la suite
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Comité syndical du 6 juillet 2026
La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS-CHATEAURENAUD. L’ordre du jour de la séance est le suivant : Validation du procès-verbal du Comité syndical du 18 mai 2026 Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs Validation du rapport d’activité 2025 du Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne Désignation des élus membres du comité de pilotage SCoT Comité de Pilotage pour le plan d’actions 2025-2030 … Lire la suite
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Comité syndical du 18 mai 2026 avec l’installation des nouveaux élus
La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance est le suivant : Installation du Comité syndical Election du Président sous la présidence du doyen d’âge Détermination du nombre des Vice-Présidents Elections des Vice-Présidents Détermination du nombre des autres membres du bureau Elections des autres membres du bureau Délégation de pouvoirs au Président Indemnités de fonction au Président Indemnités de fonction aux Vice-Présidents ayant … Lire la suite
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Comité syndical du 22 septembre 2025
La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance est le suivant : Validation du procès-verbal du Comité syndical du 19 mai 2025 Décisions prises par le bureau et le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs Validation du projet de Contrat Local de Santé CLS 2025-2030 en vue de sa signature Coordination de l’accueil d’étudiants en santé dans le cadre d’une convention … Lire la suite
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Le dernier Comité syndical de l’année aura lieu le 9 décembre 2024 à 17h30
La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance est le suivant : Validation du procès-verbal du Comité syndical du 30 septembre 2024 Décisions prises par le bureau et le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs Validation du projet structurant du territoire de la Bresse bourguignonne pour l’appel à projet «Saône-et-Loire 2025» Demande de subvention départementale au titre de l’appel à projets … Lire la suite
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