Le dernier Comité syndical de l’année aura lieu le 9 décembre 2024 à 17h30

La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS.

L’ordre du jour de la séance est le suivant :

  • Validation du procès-verbal du Comité syndical du 30 septembre 2024
  • Décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de la délégation de pouvoirs du comité syndical
  • Décisions prises par le bureau et le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs
  • Validation du projet structurant du territoire de la Bresse bourguignonne pour l’appel à projet «Saône-et-Loire 2025»
  • Demande de subvention départementale au titre de l’appel à projets 2025
  • Demande de subvention Conseil Régional pour l’ingénierie 2025
  • Demande de subvention FEADeR 2023-2027 pour l’ingénierie 2025 du GAL LEADER
  • Avenant n°1 au Contrat Local de Santé du Pays de la Bresse bourguignonne
  • Débat d’Orientation Budgétaire 2025
  • Demande de subvention LEADER 2023-2027 pour la production et la diffusion des Jeux de société BORDIER
  • Demande de subvention LEADER 2023-2027 pour la création d’une identité visuelle et d’une signature pour la communication de l’Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne
  • Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
  • Modification du R.I.F.S.E.E.P
  • Fixation des tarifs de ventes boutique et prestations de services de la Régie « Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne » à partir du 1er janvier 2025
  • Décision modificative n°3 du budget annexe « Instruction du Droit des Sols »
  • Décision modificative n°2 du budget principal
  • Décision modificative n° 2 du budget annexe « Régie Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne »
  • Question diverses

> Accèder aux séances précédentes