La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS.
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
- Validation du procès-verbal du Comité syndical du 30 septembre 2024
- Décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de la délégation de pouvoirs du comité syndical
- Décisions prises par le bureau et le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs
- Validation du projet structurant du territoire de la Bresse bourguignonne pour l’appel à projet «Saône-et-Loire 2025»
- Demande de subvention départementale au titre de l’appel à projets 2025
- Demande de subvention Conseil Régional pour l’ingénierie 2025
- Demande de subvention FEADeR 2023-2027 pour l’ingénierie 2025 du GAL LEADER
- Avenant n°1 au Contrat Local de Santé du Pays de la Bresse bourguignonne
- Débat d’Orientation Budgétaire 2025
- Demande de subvention LEADER 2023-2027 pour la production et la diffusion des Jeux de société BORDIER
- Demande de subvention LEADER 2023-2027 pour la création d’une identité visuelle et d’une signature pour la communication de l’Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne
- Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
- Modification du R.I.F.S.E.E.P
- Fixation des tarifs de ventes boutique et prestations de services de la Régie « Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne » à partir du 1er janvier 2025
- Décision modificative n°3 du budget annexe « Instruction du Droit des Sols »
- Décision modificative n°2 du budget principal
- Décision modificative n° 2 du budget annexe « Régie Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne »
- Question diverses