Archives de catégorie : SCoT

SCoT : enquête publique du 27 février au 31 mars à midi

Le dossier soumis à l’enquête Le projet de SCoT est composé de 3 documents complémentaires : Le rapport de présentation permet d’identifier les forces et faiblesses du territoire. Il justifie les choix retenus pour établir le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) et le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) et évalue leurs impacts sur l’environnement. Tome1 -Diagnostic territorial et état initial de l’environnement (pdf, 18,3Mo) Tome2 – Justification des choix retenus et évaluation environnementale … Lire la suite »

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Le projet de SCoT validé par les élus du Syndicat mixte

Un vote largement suivi Rassemblés en Comité syndical lundi 10 octobre 2016, les élus de la Bresse bourguignonne ont choisi de validé le projet de SCoT par 31 voix pour, 2 contre et 4 abstentions. Fruit de 4 années de travail, ce projet est le guide de l’aménagement de la Bresse bourguignonne pour les 20 prochaines années. Le projet de SCoT est composé de 3 documents complémentaires : Le rapport de présentation permet d’identifier les … Lire la suite »

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Des échanges fructueux au forum InterSCoT

Mardi 26 mai 2015 en fin de journée, les élus du territoire étaient invités à rencontrer les élus des territoires voisins dans le cadre de l’élaboration du SCoT. 63 personnes ont répondu présentes dont 34 élus bressans représentant 29 communes du territoire (sur 88). 11 personnes avaient fait le déplacement depuis les territoires voisins dont M. Jean-Luc Luez (Président du Syndicat mixte du SCoT Bourg – Bresse – Revermont), M. Jean-Claude Ducarre (Vice-Président du PETR … Lire la suite »

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Avenir des Pays

Lieu : Magny-cours

Rencontre « Avenir des Pays », le vendredi 14 décembre

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