La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS-CHATEAURENAUD.
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
- Validation du procès-verbal du Comité syndical du 18 mai 2026
- Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs
- Validation du rapport d’activité 2025 du Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne
- Désignation des élus membres du comité de pilotage SCoT
- Comité de Pilotage pour le plan d’actions 2025-2030 du Projet Alimentaire Territorial (PAT)
- Comité de Pilotage pour le nouveau Contrat Local de Santé (CLS) 2025-2030
- Avenant à la convention avec l’Association Sportive Laïque Louhannaise dans le cadre de la 10e édition d’Arcad’elles
- Règlement budgétaire et financier
- Budget annexe « Régie Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne » : Constatation de créance éteinte
- Décision modificative n°1 du budget annexe « Régie Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne » voté le 9 février 2026
- Décision modificative n°1 du budget annexe « instruction Droits des Sols » voté le 9 février 2026
- Décision modificative n°1 du budget principal voté le 9 février 2026
- Recours au contrat d’apprentissage
- Désignation d’un élu délégué au Comité National d’Action Sociale et d’un agent
- Désignation des délégués à la Fédération des SCoT
- Renouvellement de l’adhésion au Groupement d’Intérêt Public (GIP) de l’Agence Régionale du Numérique et de l’intelligence Artificielle (ARNia) et désignation de représentants
- Vœu concernant le portage de l’agence de développement économique Bresse Initiative
- Questions diverses