La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS.
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
- Procès-verbal du Comité syndical du 15 janvier 2024
- Avis sur la modification par la Région Bourgogne Franche Comté de son Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et d’Egalité des Territoires
- Prestation de service pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol pour 8 communes supplémentaires
- Convention de partenariat avec Louhans et Cuisery dans le cadre du Projet « Mieux Manger pour tous »
- Rapport d’activité 2023 de l’Office de Tourisme
- Approbation des comptes administratifs 2023 et affectation des résultats de l’Office de tourisme
- Décision modificative budgétaire sur le budget annexe « Régie Office de Tourisme »
- Attributions déléguées par le Comité syndical au Conseil d’exploitation
- Demande de classement de l’Office de Tourisme
- Demande d’immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours
- Licence d’entrepreneurs de spectacles vivants : déclaration d’activité
- Mise à jour des tarifs de vente boutique et prestations de services de la « Régie Office de Tourisme»
- Approbation des comptes administratifs 2023 et affectation des résultats
- Décision modificative n°1 du Budget annexe « Instruction du droit des sols »
- Décision modificative n°1 du Budget Principal
- Questions diverses