La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS.
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
- Procès-verbal du Comité syndical du 15 décembre 2023
- Retrait de la délibération du 4 décembre 2023 « Modification de l’article 2 des statuts du Syndicat mixte de la Bresse bourguignonne » relative à la compétence « Elaboration, approbation, évaluation et mise à jour d’un Plan Climat Air Energie Territorial – PCAET »
- Désignation des membres du collège des élus au sein du Conseil d’exploitation de la régie «Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne»
- Présentation du plan d’actions 2024 de l’Office de Tourisme
- Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité
- Vote du budget annexe « Régie Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne » 2024
- Vote du budget annexe « Instruction du droit des sols » 2024
- Validation de l’annexe financière 2024 de la convention de prestation de service pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol
- Vote du budget principal 2024
- Montants de la participation des communautés de communes
- Questions diverses