Comité syndical du 19 octobre 2026

La réunion se tiendra dans nos locaux au 4 promenade des cordeliers à LOUHANS-CHATEAURENAUD.

L’ordre du jour de la séance est le suivant :

  • Validation du procès-verbal du Comité syndical du 6 juillet 2026
  • Décisions prises par le Président dans le cadre de la délégation de pouvoirs
  • Révision du Schéma de Cohérence territoriale Air Énergie Climat (SCoT-AEC) : débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique (PAS)
  • Participation complémentaire des Communautés de Communes pour l’année 2026
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie
  • Mise en place d’une billetterie en ligne avec la solution Billetweb
  • Office de Tourisme : Tarifs des partenariats 2027
  • Mise à jour des tarifs de vente boutique et prestations de services de l’Office de Tourisme de la Bresse bourguignonne
  • Décision modificative n°2 du budget principal voté le 9 février 2026
  • Convention-cadre avec le Centre de Gestion 71
  • Signature du Projet Territorial de Santé Mentale PTSM 2025-2030 de Saône-et-Loire
  • Adoption du règlement intérieur du Syndicat mixte de la Bresse bourguignonne
  • Questions diverses

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