Archives de catégorie : Comité syndical
Comité syndical du 6 février 2023
Lieu : Maison de l'Emploi - Louhans
La prochaine réunion du Comité syndical aura lieu le lundi 6 février 2023 à 17h30, dans nos locaux au 4, promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance sera le suivant : Arrêt du procès-verbal du Comité syndical du 12 décembre 2022 Validation du contrat « Territoires en action » (TEA) 2022-2028 financé par 2 660 867 euros du Conseil Régional et le FEDER rural 2021-2027 Candidature au Plan National pour l’Alimentation … Lire la suite
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Comité syndical du 27 octobre 2022
Le Comité syndical se réunira le jeudi 27 octobre à 17h30, dans nos locaux au 4, promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance sera le suivant : Arrêt du procès-verbal du Comité syndical du 26 septembre Proposition de saisine de la Commission Départementale d’Aménagement commerciale (CDAC) pour la démolition et la reconstruction d’un nouveau bâtiment commercial à LOUHANS Election de deux nouveaux membres au sein du comité de direction de l’Office … Lire la suite
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Comité syndical du 26 septembre 2022
Lieu : Louhans
La prochaine réunion du Comité syndical aura lieu le lundi 26 septembre à 17h30, dans nos locaux au 4, promenade des cordeliers à LOUHANS. L’ordre du jour de la séance sera le suivant : Retrait de la délibération n°2022-035 et élection d’un nouveau membre du bureau à bulletin secret Engagement dans l’élaboration du futur contrat Territoires en Action (TEA) avec le Conseil Régional Autorisation pour candidater à l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) du FEDER 2021-2027 … Lire la suite
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Comité syndical du 25 avril 2022
Lieu : LOUHANS
Le Comité syndical aura lieu au 4 promenade des Cordeliers à LOUHANS à 17h30. A l’ordre du jour Validation du rapport d’activité 2021 du Syndicat Mixte de la Bresse bourguignonne avec focus sur les Certificats d’Economie d’Energie (CEE) en présence de la Poste et du SYDESL Election de nouveaux membres socioprofessionnels au sein du comité de direction de l’Office de Tourisme du Pays de la Bresse bourguignonne Rapport d’activité 2021 de l’Office de Tourisme Approbation … Lire la suite
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Le comité syndical du lundi 31 janvier 2022 se tiendra à BRANGES
Lieu : Salle du Marais à BRANGES
Les élus du Syndicat mixte, réuni en assemblée délibérante, auront à étudier les points suivants : Sollicitation de la mesure 19.1 du FEADeR pour le soutien préparatoire à la candidature LEADER 2023-2027 Demande de subvention départementale 2022 pour la poursuite de l’émergence du Projet Alimentaire Territorial (PAT) en Bresse bourguignonne Modification souhaitée par Terres de Bresse dans la réponse à l’appel à projets 2020 du Département (volet structurant) Appel à Projets Conférence des financeurs de … Lire la suite
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